Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par ACTILITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est ACTILITY domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Marie FAESSEL domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque ACTILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTILITY - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Marie FAESSEL - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Programmes informatiques pour se connecter à distance à des ordinateurs, des réseaux informatiques ou des objets connectés ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; logiciels ; logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire ; ordiphones (Smartphones) ; logiciels de connectivité ; logiciels et applications pour l'Internet des objets ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; programmes et systèmes d'exploitation pour lecteurs de cartes à puce ; systèmes d'encodage et de microprogrammation ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; microcircuits ; microprocesseurs ; cartes à puce électronique ; cartes avec des circuits intégrés ; cartes à microcircuits ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques notamment d'identification ; cartes électroniques ; cartes sans contact ; porte-monnaie électronique ; lecteurs informatiques ; lecteurs de cartes ; dispositifs de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; dispositifs d'identification et d'authentification pour appareils et équipements de traitement de l'information ; appareils et équipements permettant l'accès, l'identification et l'authentification au réseau téléphonique ; appareils téléphoniques ; programmes et circuits de décryptage et d'encryptage ; décrypteurs ; transpondeurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) permettant la communication entre terminaux d'ordinateurs ; capteurs et commutateurs pour appareils de télécommunications ; appareils de radio ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion administrative et commerciale ; services commerciaux liés au parrainage ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; enquêtes et sondages d'opinion ; informations statistiques ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux, magazines et lettres d'information ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; administration ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; optimisation du trafic pour des sites Web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de saisie et de traitement de données informatiques ; marketing ; mercatique ; Services de gestion commerciale liés au commerce électronique ; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunications à des fins publicitaires et de vente ; Services de vente au détail ou en gros en ligne d’équipements pour objets connectés, et notamment des modems, capteurs électroniques, détecteurs, prises intelligentes (smartplugs), clés usb, adaptateurs, émetteurs-récepteurs, fils électriques, fils d’alimentation, appareils de transmission de données, logiciels téléchargeables pour la transmission d’informations et de données, réseaux de transmission de données, cartes réseaux, cartes mères, cartes codées, cartes sons, cartes vidéo, cartes filles, cartes graphiques, cartes magnétiques imprimées, cartes magnétiques codées, cartes à microprocesseur, cartes à puce, cartes à microcircuit, cartes numériques informatiques, compteurs, appareils de positionnement mondial (GPS), émetteurs pour systèmes de localisation mondiaux (émetteurs GPS) ;
Télécommunications, à savoir transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; services de transmission sécurisée de données ; services de réseaux de télécommunications mobiles ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion d'équipements ; communications téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission et réception d'informations par téléscripteurs, par Internet, par satellites, par câbles, par voie hertzienne, et par tout moyen de communication ; transmission de messages, d'images codées ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations ; services de transmission de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; services de diffusion d'informations par voie électronique, pour les réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; téléchargement (transmission) de données, d'images et de messages assistés par ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; services de courrier électronique sur un réseau de télécommunications ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour d'applications et de réseaux informatiques pour l'Internet des objets ; services d'ingénierie ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications, de la connectivité et l'informatique ; conception (élaboration) de systèmes informatiques comprenant des cartes à mémoire ou à microprocesseur et de systèmes de télécommunication ; conception et mise en oeuvre (programmation) de services interactifs sur terminaux mobiles, à l'exception des ordinateurs portables ; services techniques de création, de maintenance et de conception de sites Web ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation en matière de connectivité et d'Internet des objets ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques ; services d'étude (travaux d'ingénieurs), de personnalisation (programmation) et de mise en oeuvre (programmation) de logiciels ; services informatiques rendus dans le but de la surveillance, de l'émission et de la réception de données, de signaux, d'images et d'informations en matière de télécommunications traitées par ordinateur ; conseils en systèmes d'information ; conseils en analyse de systèmes d'information et de technologies informatiques ; conseils en matière de conception de systèmes et réseaux informatiques ; logiciel-service [SaaS] ; traitement de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunication (travaux d'ingénieurs) ; conseils techniques sur le fonctionnement des réseaux de télécommunication ; programmation informatique et conception de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé ; conception de logiciels pour le traitement de signaux numériques ; services pour la conception de logiciels de traitement de données électroniques.
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